Créations de Napoléon
Créations de Napoléon
LE CODE CIVIL
Dès 1789, l’Assemblée Constituante ordonna la rédaction d’un code de lois
applicables à tous les Français, pour rompre avec les particularismes locaux qui
prévalaient dans la France de l’Ancien Régime : "Il sera fait un Code de lois
civiles communes à tout le royaume".
Bien que repris par la Constitution de 1791, ce projet resta un temps lettre
morte.
En juillet 1793, la Convention confia à Jean-Jacques Régis de Cambacérès, qui
présidait le Comité de législation, le soin de rédiger un projet de code civil,
en lui demandant d’achever ses travaux dans le mois. Pour réaliser cette
ambition. Jean-Jacques Régis de Cambacérès présenta successivement trois projets
de code civil (1793, 1794 et 1796), qui échouèrent tous devant les assemblées
révolutionnaires.
Lors de la discussion d'un premier projet de code civil, le 21 août 1793,
Cambacérès déclara :"Portons dans le corps de nos lois le même esprit que dans
notre corps politique ; et comme l’égalité, l’unité, l’indivisibilité ont
présidé à la formation de la République, que l’unité et l’égalité président à
l’établissement de notre code civil."
Le 9 septembre 1794 après le chute de robespierre, Cambacérès présente à la
Convention un nouveau projet mais celui-ci subit le même sort que le précédent.
Sa troisième tentative, devant le Conseil des Cinq-Cents, ne sera pas davantage
couronnée de succès. Le projet présenté le 12 juin 1796 est pourtant qualifié
par Portalis de « chef d’œuvre de méthode et de précision ». Quelques articles
sont adoptés par le Conseil mais la discussion s’enlise et c’est un nouvel
échec.
A la suite du coup d’Etat du 18 brumaire (9 novembre 1799 ** ), Cambacérès est
nommé ministre de la justice puis Deuxième consul. Bonaparte est séduit par le
projet. Sous l'impulsion de Bonaparte, avec le soutien de nombreux juristes
ralliés au nouveau pouvoir, le régime du Consulat a réussi à mener à son terme
l'entreprise codificatrice. Réactivée dès les lendemains du coup d'Etat de
brumaire, l'élaboration d'un projet fut confiée à une commission gouvernementale
de quatre membres (Tronchet, Portalis, Bigot de Préameneu et Maleville, tous
sauf Portalis siégeant au Tribunal de cassation) qui travailla en cinq mois.
Cette commission est chargée de faire la synthèse et de proposer une rédaction
définitive. Cambacérès présidera en personne 52 des 109 séances consacrées par
le Conseil d’Etat à l’examen du projet – les autres séances étant présidées par
Bonaparte lui-même – et proposera le 10 mars 1804 de réunir en un seul code les
36 titres et les 2281 articles qu’il comportait.
Après avoir fait l'objet des observations des tribunaux, le texte fut remanié
par le Conseil d'Etat (au cours d'une centaine de séances dont Bonaparte présida
la moitié, en intervenant fréquemment dans les débats), puis soumis au Tribunat
et au Corps Législatif. L'opposition des tribuns et des législateurs aux
premiers titres discutés entraîna leur épuration (1802) et les votes de
1803-1804 émanèrent d'assemblées domestiques.
C'est finalement Napoléon Bonaparte qui réussi à mener à son terme l'entreprise
révolutionnaire. Il fut Voulu par le Premier Consul, qui participa activement
aux discussions au sein du Conseil d'Etat, le Code civil fut imposé avec l'appui
de juristes habilement flattés par le nouveau régime.
Il mérite, de ce point de vue, le titre de Code Napoléon qui lui fut donné en
1807.
Code absolutiste, autoritaire par bien des aspects de l'organisation familiale
mise au service de l'Etat, le Code civil est aussi l'enfant de la Révolution qui
avait associé la codification au culte de la Loi. Malgré l'accentuation d'une
réaction contre la législation de l'an II, réaction amorcée pendant la période
thermidorienne, les codificateurs ont été les héritiers de la Révolution,
Bonaparte reprenant à son compte le dessein politique de la codification. En
France, dans le Grand Empire, et dans une grande partie de l'Europe, le Code
civil - le premier avec une numérotation continue de ses 2281 articles- a été le
vecteur de l'égalité devant la loi ("Tout Français jouira des droits civils",
article 8 qui confirme ainsi l'abolition des privilèges), de l'égalité
successorale entre enfants, de la laïcité (il n'y est jamais question de Dieu et
la loi ne reconnaît que le mariage civil), de la propriété libérée de toute
sujétion féodale et de la liberté des contrats.
L'empereur déchu dictera dans son exil de Sainte-Hélène : «Ma vraie gloire, ce
n'est pas d'avoir gagné quarante batailles; Waterloo effacera le souvenir de
tant de victoires. Ce que rien n'effacera, ce qui vivra éternellement, c'est mon
Code Civil».
Conformément à ses prévisions, le Code Civil est devenu le ciment de nombre de
législations en Europe et dans le monde.
L'essentiel de son contenu est encore en vigueur aujourd'hui en France. La
moitié de ses articles est restée inchangée depuis 1804 ! La partie qui a le
plus évolué étant celle relative au droit de la famille.
Le Code civil des Français est non seulement un monument de l'histoire du droit
français - à la fois aboutissement et point de départ - mais aussi un des codes
fondateurs de l'ère contemporaine en Europe.
Code civil des français
Loi du 30 ventôse an XII contenant la réunion des lois civiles en un seul corps
de lois sous le titre de Code civil des Français
(Bull. des Lois, 3e S., B. 354, n° 3677)
Article 1er - Seront réunis en un seul corps de lois, sous le titre de Code
civil des Français, les lois qui suivent ; savoir :
(...)
Article 7 - à compter du jour où ces lois sont exécutoires, les lois romaines,
les ordonnances, les coutumes générales ou locales, les statuts, les règlements,
cessent d'avoir force de loi générale ou particulière dans les matières qui sont
l'objet desdites lois composant le présent code.
LA LÉGION D'HONNEUR
Premier Consul, Napoléon Bonaparte décide en 1802 d'établir un ordre national de
la Légion d'Honneur pour récompenser les mérites des citoyens et établir une
émulation civique chez les notables, à une époque où la société française peine
à sortir de la corruption et de l'immoralité post-révolutionnaires.
Il existait sous l'Ancien Régime un ordre royal de Saint-Louis réservé aux
militaires. Bonaparte veut un ordre national qui honore les civils aussi bien
que les militaires.
Le 8 mai 1802, aux républicains du Conseil d'État qui l'interpellent sur le
bien-fondé d'une décoration qui viole principes révolutionnaires d'égalité, le
Premier Consul rétorque : «C'est avec ces hochets qu'on mène les hommes». Le
Tribunat accepte la Légion d'Honneur avec 56 voix seulement contre 36 et le
Corps législatif avec 166 voix contre 110. L'ordre n'en est pas moins institué
par la loi consulaire du 19 mai 1802 (29 floréal an X). Le 19 mai 1802, le
Premier Consul Napoléon Bonaparte publie un décret qui porte création de l'ordre
national de la Légion d'honneur. Il recueille aussitôt un vif succès dans
l'opinion, raffermissant le prestige du Premier Consul.
L'ordre comprend d’abord quatre, puis cinq classes de légionnaires : les grades
de chevalier, officier et commandeur et les dignités de grand officier et grande
croix (anciennement grand Aigle). Il est présidé par le Premier Consul qui lui
donne pour devise «Honneur et Patrie». Il est dirigé par un Grand Chancelier et
un Grand Trésorier. Les premiers nominés à ces charges, en août 1803, sont le
comte de Lacepède, un naturaliste (civil) et le général Dejean (militaire).
48.000 médailles vont être attribuées sous le Consulat et l'Empire... dont un
vingtième seulement à des civils !
Le poète allemand Goethe reçoit avec fierté la Légion d'honneur par décret du 12
octobre 1808 de Napoléon, «empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de
la Confédération du Rhin». Il continuera de la porter après que les Français
seront chassés d'Allemagne.
NAPOLEON (MONNAIE)
Napoléon a stupéfié son époque par se qualités d'homme d'état et de général.
Digne successeur de Jules César et de Charlemagne, il a tenté d'unifier l'Europe
et y presque parvenu pour les monnaies. Durant ses guerres triomphales en
Europe, Napoléon a toujours cherché à mettre en place des lois, règlements et
donc monnaies qui remplacent les vieux systèmes monétaires hérités du Moyen-Age.
Le Napoléon est une pièce d'or française de 20 francs contenant 5,801 grammes
d'or pur, créée le 28 mars 1803 par le premier consul Napoléon Bonaparte.Elle a
la même valeur que le Louiset elle est restée en usage jusqu'à la Première
Guerre mondiale.
Le Napoléon, est devenu le modèle de toutes les pièces de l'Union Latine qui ont
circulé en Europe jusqu'en 1914. Suisse, Espagne, Italie, Belgique, Grèce......
ont eut des pièces de 20 francs suisses, 20 pesetas, 20 lires, 20 francs belges,
20 drachmes qui ont circulé dans toute l'Europe.On parle de monnaie napoléonides.
Ces nouveautés furent en règle générales bien accueillies et durèrent, pour les
étalons monétaires, souvent bien après la chute de l'Empire : le nouveau
système, basé sur le système métrique, était plus pratique.
Seuls, pour des raisons politiques, les anglais et l'empire allemand ont refusé
de suivre cette direction. Des tentatives ont même eut lieu pour unifier la
monnaie européenne et la monnaie américaine, ce qui explique ces rarissimes
essais de pièces portant 5$ sur une face et 25 francs sur l'autre........
Par extension, le nom de Napoléon s’applique aujourd'hui à toutes les pièces
française de 20 francs en or. Ces pièces sont cotées à la bourse de Paris.
FRANC GERMINAL
En 1800, la Banque de France est créée.
La loi du 14 germinal an XI (4 avril 1803) permet aux services de l'État de
reprendre au poids les monnaies rognées ou altérées. L'arrêté du 17 Prairial An
XI (6 juin 1803) publie un tarif de deux pages pour la reprise destinée à la
refonte des monnaies d'or et d'argent de tous les pays d'Europe et de presque
tous les pays d'Asie.
La loi du 17 germinal an XI (7 avril 1803) institue le bimétallisme. L'argent
revient à l'honneur : le franc Germinal, le 5 francs, le demi franc et le quart
de franc sont frappés dans ce métal, mais il est aussi frappé des pièces de 20
et 40 francs en or, d'où l'appellation de « franc-or ». La Banque de France
devient l'institut d'émission priviligié.
La France s'est constitué un vaste empire en Europe, et hors d'Europe, dans
lequel le franc circule largement. La Belgique, les Pays-Bas, la Suisse et le
nord de l'Italie y sont intégrés.
BANQUE DE FRANCE
La banque de France est une banque centrale nationale. Elle s'articule avec la
Banque centrale européenne. Elle fut crée le 18 janvier 1800 par le premier
consul Napoléon Bonaparte. Son siège est l'hôtel de Toulouse, rue de la
Vrillière à Paris, après avoir été quelques année à la maison Massiac, place des
Victoires, ancien siège de la Compagnie des Indes.
À l'origine la Banque de France était une société anonyme dont les actionnaires
étaient des capitalistes privés: Pérregeaux, Récamier, Lecoulteux et même
Napoléon Bonaparte et son entourage. Son capital de 30 millions de francs était
réparti en 30 000 actions. Elle devait créer de la monnaie et distribuer des
crédits tout en consentant des avances au Trésor. En 1803 (loi du 24 germinal an
XI) elle obtient de droit exclusif d'émettre des billets sur Paris. En 1848,
cela fut étendu à la France entière. Le Conseil des 15 régents repésentant les
actionnaires est, dès avril 1806, dirigé par un gouverneur et deux
sous-gouverneurs nommés par le gouvernement qui influence ainsi la politique de
la banque.
Depuis son origine, la Banque de France a porté la plus grande attention à ses
billets. Très tôt, elle s'est dotée d'un outil industriel capable d'en assurer
la conception et la production, pour couvrir les besoins nationaux mais
également pour satisfaire, le cas échéant, ceux d'autres instituts d'émission
étrangers, notamment africains. Elle a participé à la fabrication des billets
européens. Aujourd'hui encore, la Banque figure parmi les rares banques
centrales qui assurent toutes les étapes du processus de production, de la
fabrication du papier à l'impression des billets. Entreprise industrielle qui
poursuit des objectifs de production et met en œuvre des compétences
professionnelles spécialisées, ainsi que des matériels de haute précision, la
direction générale de la Fabrication des billets consacre ses efforts à la
création de billets de belle facture, en nombre suffisant pour maintenir la
qualité de la circulation fiduciaire. Les deux sites industriels les fabriquant
sont situés à Vic-le-Comte (papeterie) et Chamalières (imprimerie), dans le
Puy-de-Dôme (Auvergne).
Outre les billets fabriqués par l'imprimerie de la Banque, la monnaie fiduciaire
comprend les monnaies métalliques, appelées couramment monnaies divisionnaires,
frappées par la direction des Monnaies et Médailles (ministère de l'Économie) à
Pessac et que la Banque de France met en circulation pour le compte de l'État.
La répartition des billets et des pièces sur l'ensemble du territoire est
assurée par le siège à Paris et les succursales en province. L'Institut
d'émission des départements d'outre-mer et l'Institut d'émission d'outre-mer,
alimentés en coupures par la Banque de France, assurent cette distribution dans
les départements et territoires d'outre-mer ainsi que dans les collectivités
territoriales de Saint-Pierre-et-Miquelon et Mayotte.
Depuis le 01-01-2002, la circulation des billets en Euro a remplacé les billets
de la Banque de France. Les billet en Euro imprimés en France comportent la
lettre « U » devant leur N° de série.
PREFET
Étymologie Le mot préfet vient du latin præfectus (celui qui est à la tête). Le
terme de préfet provient donc de la Rome Antique. Fonctionnaire envoyé par
l'État dans un ressort particulier avec une délégation de pouvoir préalablement
définie, il a donné son nom aux préfectures.Le préfet français est un
fonctionnaire représentant de l'État dans un département ou une région, lesquels
sont à la fois des découpages administratifs et des collectivités locales.
Il existe en France plusieurs sortes de préfet.
préfet de département ;
préfet de région ;
préfet de région maritime ;
préfet de zone ;
préfet délégué pour la sécurité et la défense ;
préfet de police, à Paris, Lyon, Marseille, Corse seulement.
17 février 1800 Loi du 28 pluviôse an VIII, réorganisant l’administration ;
Bonaparte élargit les pouvoirs des commissaires de la République qui deviennent
les préfets et sous-préfets, nommés et révoqués par le pouvoir central. Un
système de tutelle administrative s’exerce sur les municipalités ; Les préfets
nomment les maires et les Conseillers municipaux des villes de moins de 5000
habitants, et le pouvoir central ceux des villes de plus de 5000 habitants.
Paris a un préfet de la Seine et un préfet de police. Un conseil général de 16 à
24 membres ; choisit sur la liste de confiance départementale par le
gouvernement, a un rôle consultatif.
POMPIERS
Les premiers pompiers sont apparus le 18 septembre 1811 sous Napoléon Bonaparte lors d'un incendie qui eu lieu à l'ambassade d'Autriche. C'est alors qu'il décida de créer une organisation de lutte contre le feu à Paris, ce sera des pompiers militaires. A l'époque, ils formaient un bataillon de sapeurs pompiers de Paris. En 1867, le régiment s'est transformé en brigade. Cette brigade, grande unité de l'armée de terre, s'est rattachée à l'arme du génie en 1965. Elle dépend d'un général gouverneur qui est à Paris, commandant de la circonscription militaire de l'Île-de-France pour toutes les questions de commandement militaire, d'organisation, de recrutement, de discipline et d'avancement. Son budget, voté par le conseil de Paris, est intégré dans le budget spécial de la ville de Paris et abondé par l'état, la ville de Paris, les 144 communes et les trois départements de la petite couronne (92, 93, 94). Enfin, en matière de prévention, la Brigade entretient des relations directes avec les maires et les Préfets des départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne. Elle est placée, pour emploi, sous l'autorité du Préfet de Police de Paris agissant dans le cadre de ses attributions en matière de secours et de défense contre l'incendie. L'état major de Champerret dirige le tout.
LE BACCALAUREATS
Quand, en mars 1808, Napoléon Ier crée le baccalauréat, l’épreuve consiste
uniquement en une traduction orale d’un texte latin. Dès 1820, on ajoute une
épreuve écrite, toujours de latin, et trois interrogations orales sur la
philosophie, la rhétorique et aussi l’histoire. Tout au long du XIXe siècle, le
baccalauréat évolue dans ses statuts, mais ce n’est que le 6 décembre 1902 que
sa forme moderne est adoptée.
En effet, la nouvelle réforme crée quatre sections : latin-grec (A),
latin-langues (B), latin-sciences (C) et langues-sciences (D),
les plus prisés étant les bacs A et C. Cette première révolution du baccalauréat
est suivie d’une seconde, à la même époque. En effet, en un siècle, les
candidats passent du nombre de trente et un à celui de sept mille et les jeunes
filles ont accès à cette épreuve, ce qui leur permet de prétendre à des
carrières de plus en plus élevées.
Source :
http://www.historia-nostra.com
Article écrit par Emma Benedetti
Le baccalauréat (Sciences/Sciences humaines) Le baccalauréat (Histoire moderne (XIXe-XXe)/Civilisation)
http://www.historia-nostra.com/index.php?option=com_content&task=view&id=222&Itemid=70
Fondation de l’École normale supérieure
À l’instigation de Jospeh Lakanal (1762-1845), la Convention fonde, le 10
octobre 1794, l’École normale supérieure. Mais les temps sont difficiles et huit
mois plus tard, l’École ferme ses portes.
Reprenant cette idée, Napoléon Ier ordonne la réouverture de l’École. Le décret
du 17 mars 1808 définit ses statuts : l’École normale doit former gratuitement
des professeurs de lettres et de sciences. Considérée comme un foyer d’agitation
libérale, elle est à nouveau fermée en 1822. Et ce n’est qu’en 1830 qu’elle est
définitivement rétablie. Depuis, l’École normale a formé de nombreux esprits
allant de Pasteur à Péguy, de Blum à Pompidou.
Source :
http://www.historia-nostra.com
Ecrit par Mathilde Dumas
http://www.historia-nostra.com/index.php?option=com_content&task=view&id=157&Itemid=70
Bulletin de la Grande Armée
Le Bulletin de la Grande Armée est le nom d’un périodique paru sous le Premier
empire. Il était publiés dans l’organe officiel du régime, Le Moniteur
Universel, appelé aussi Le Moniteur. Des copies étaient également envoyées aux
autorités locales et étaient apposées sur les murs des bâtiments publics.
Quatre séries ayant chacun leur numérotation sont sorties de presse, chacune
correspondant a une campagne de Napoléon.
Ces Bulletins décrivent presque exclusivement l’activité militaire et les plans
de la Grande Armée et de ses opposants – actuels ou potentiels. Ici et la on
trouve des commentaires élogieux sur des soldats, des officiers et les unités
pour telle ou telle action. Ils s’adressent non seulement aux militaires de la
Grande Armée, à qui elle permet de mieux appréhender la globalité de l’action à
laquelle ils participent, mais aussi au public et aux cours étrangères. C’est a
ce titre un prodigieux outil de communication de Napoléon, ce qui a fait naître
parmi les grognards l’expression «menteur comme un Bulletin»
37 Bulletins sont parus en 1805, 87 en 1806-1807, 30 en 1809 et 29 en 1812. À
ceux-ci, on peut aussi assimiler les rapports officiels qui remplacent
formellement les Bulletins, en 1813 et 1814.
Une légende sous contrôle
Texte tiré du site internet :
http://www.linternaute.com/biographie/napoleon-bonaparte/
En contrôlant son image, Napoléon crée de son vivant sa propre légende. Après le
couronnement de 1804, son régime personnel prend une tournure sacrée qui ne fait
qu'augmenter avec le temps. En 1806, la Saint Napoléon est inventée : on la
célèbre le 15 août, date d'anniversaire du souverain. Déjà auréolé par ses
victoires militaires, il fait l'objet d'un culte quasi religieux.
Napoléon, dieu vivant
Texte tiré du site internet : http://www.linternaute.com/biographie/napoleon-bonaparte/
La gravure d'Antoine Aubert qui date de 1812 montre que l'idolâtrie
napoléonienne n'a pas attendu la Restauration pour éclore. Napoléon est réduit à
son visage, illuminé d'un halo de lumière céleste. Il irradie la Terre,
elle-même soutenue par les aigles impériaux. Aubert accompagne sa gravure d'une
légende qui attribue à l'Empereur des pouvoirs divins : "Astre brillant,
immense, il éclaire, il féconde. Et seul fait à son grès tous les destins du
monde". Le visage de l'Empereur serait tiré du tableau d'Ingres représentant
Napoléon sur son trône.
Napoléon s'inscrit dans l'Histoire
Texte tiré du site internet : http://www.linternaute.com/biographie/napoleon-bonaparte/
Ce tableau, qui a été exposé au Salon de 1833, participe du culte napoléonien. Jean-Baptiste Mauzaisse, peintre officiel, présente une œuvre destinée à un public bourgeois et républicain. Napoléon est représenté en héros tel que la mythologie grecque le définissait : mi-homme, mi-dieu, il a sa place dans l'Olympe. Il est revêtu de son uniforme militaire et doté de ses attributs symboliques (les lauriers et l'aigle). Si Pie VII n'avait pas eu ce privilège en 1804, l'archange qui le protège s'apprête à le couronner. L'Empereur, béni des dieux et immortel (la faucheuse est abaissée), grave sa loi sur des tables de pierre. En regardant le spectateur droit dans les yeux, il s'inscrit dans l'Histoire.
